Demandes similaires à 'Demande de protocole de fugue appliqué au foyer de Villiers Sur Marne' (page 10)

Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais /indemnités du président
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de restauration et de représentation
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Enquête de perception 2025 réalisée par l'institut Viavoice
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de dépenses budgétaire
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

En attente de réponse

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

En attente de classement

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie