Demandes similaires à 'Demande de protocole de fugue appliqué au foyer de Villiers Sur Marne' (page 5)

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Réglementation pour ouverture d'une structure privé
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meylan le .

Aboutie

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Information non détenue

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Partiellement aboutie

Demande de 13 suivis législatifs
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie