Demandes similaires à 'Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Waiting clarification

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Crépy-en-Valois le .

Aboutie

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande justificatifs notes de frais
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Waiting clarification

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue