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Réquisitions des pompes funèbres
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Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albert le .

Waiting clarification

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Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

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Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

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