Demandes similaires à 'Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation Maire de Metz
Réponse de Mairie - Metz le .

En attente de réponse

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aude le .

Aboutie