Demandes similaires à 'Demande des bulletins de salaires et dépenses du Président et de la 1ere dame de la république' (page 11)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Frais - Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Folschviller le .
En retard (plus de 30 jours)
demande notes de frais de Monsieur le Maire Jean-Luc DUBAËLE
Demande envoyée à Mairie - Wimereux le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais de Mme la Maire Doriane BECUE
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Demande envoyée à Mairie - Ferney-Voltaire le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup le .
En attente de réponse
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie