Demandes similaires à 'Demande des notes de frais de 2020 à 2025' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bluffy le .

Refusé

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirassimont le .

Très en retard

Demande de copie de statuts

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourgoin-Jallieu le .

Saisine CADA en cours

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie