Demandes similaires à 'Demande d’information' (page 9)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Creuse le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Moselle le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Gard le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Guyane le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Loir-et-Cher le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Mayotte le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Territoire de Belfort le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Barthélémy le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais 2024
Réponse de Mairie - Obernai le .

En attente de classement

Demande de note de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .

En attente de classement

Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé