Demandes similaires à 'Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de l'application France identité' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Burbach le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes produites par l'ANSSI/SGDSN sur le chiffrement
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Note de frais du maire de limoges 87000
Réponse de Mairie - Limoges le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marly-la-Ville le .

Très en retard

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande de plan urbanisme de mes biens cuccinaja
Demande envoyée à Mairie - Murato le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Liste des subventions accordées aux tiers par la ville d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Port-sur-Saône le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie