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Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
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Réponse de Mairie - Paris le .
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Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
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Jeux Olympiques
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Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie