Demandes similaires à 'Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance' (page 8)
Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste Infractions et classes de contraventions avec si possible date et lieu
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
Aboutie
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .
En retard (plus de 30 jours)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie