Demandes similaires à 'Demandes diverses sur la tenue du «Festival de la Flamme Paralympique» à Lyon du 26 au 28 août 2024' (page 17)

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Noes-près-Troyes le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Romagnat le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs de la DREETS de Corse
Demande envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Corse le .

En attente de réponse

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement