Demandes similaires à 'Dessins techniques des rames MS 61 du RER A'

Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Madame, Le 15 août dernier, j'ai effectué auprès de Madame Géraldine COHUET, une demande d'accès aux documents administratifs suivant : 1) concerna...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023   Monsieur,   En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Bonjour Madame Cabanis, Merci pour cet envoi. Lorsque je fais une recherche multi-critères en indiquant uniquement des dates de début et de fin de...
Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
Madame, Monsieur,   Je vous remercie pour votre demande ci-après.   Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des je...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 28/03/2024 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Bonjour,   Je vous informe que les documents demandés sont accessibles pour la période de juin 2020 à mai 2023 sur la plateforme Madada à l'adress...
Fichier des bureaux de vote
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Réponse négative disponible ici https://madada.fr/demande/contenus_pedagogiques_ma_classe_2#incoming-82
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence. Commentée le .

Partiellement aboutie

La ville d'Aix a déjà répondu favorablement à cette demande : https://madada.fr/demande/notes_de_frais_maire_11#incoming-6607 Est-ce qu'il y a des él...
La réponse a été obtenue mais envoyée dans la mauvaise action. Pour information, voici le lien où elle se trouve: https://madada.fr/demande/donnees_d...
Madame, Monsieur, Suite a ma demande à la mairie de Toulon [1] sur le même sujet, Monsieur CAVANNA m'a fait savoir que ça serait la TPM qui possède...
Madame, Monsieur, dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_des_donnees_de_verbalisa#incoming-1785 vous nous avez fourni les donn...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande de communication, je vous signale que l'état des notes de frais du maire de Villeneuve-d'Ascq a déj...
Madame, Monsieur, dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donné...
Madame, Monsieur, dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donn...