Demandes similaires à 'Détails d'écritures comptables' (page 19)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteauroux-les-Alpes le .
Très en retard.
Bonjour,
Je prends connaissance de votre message.
Notre nouvelle adresse est :
[adresse email]
Merci d'en prendre bonne note
Cordialement
Mairie de Châ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Agnès 06113-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse mail sera bientôt inactive,
Merci d’utiliser la nouvelle messagerie : [adresse email]
<mailto:[adresse email]>
Cordiale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-les-Alpes le .
Très en retard.
L'adresse de messagerie de la mairie de SAINT ANDRE LES ALPES a changé.
La nouvelle adresse est
[adresse email]
Merci de votre compréhension.
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .
En attente de classement
Accusé de réception automatique
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de
votre courriel....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Hautes-Alpes le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host reltranet-01.ac.melanie2.i2.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vallauris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Dans le prolongement de votre sollicitation du 28 mars 2024, formulée au
titre du livre III du code des relations entre le pub...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon le .
Erreur lors de l'envoi
Monsieur le Président de la Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orienta...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Monsieur,
en réponse à votre mail de lundi, je tenais à vous préciser que Laurent
Wauquiez n'est pas Président de la Communauté d'agglomération, il e...
Bonjour,
Je vous informe que les bulletins "Montagne" sont produits dans le cadre des activités commerciales de l'établissement.
Je vous informe égal...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Bonjour,
Vous trouverez en fichier attaché un état récapitulatif des frais de Monsieur le maire de Villecresnes sur la période courant de juin 2020 à...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Les fichiers suivants ont été déposés sur transfert.cotesdarmor.fr par
[adresse email] et sont disponibles au téléchargement :
┌─...
Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Très en retard.
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre réclamation, veuillez trouver ci-joint les documents
suivants :
• Rapport d’analyse des offres (noms des conc...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour
Madame, Monsieur,
La préfecture du Lot vous remercie de votre message et en accuse réception.
Dans le cadre de sa démarche qualité, la préfect...
Bonjour,
Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Je suis actuellement en congés. Je serais de retour le jeudi 01/06/2023
Merci de votre compréhension.
## Flag: custom|UniqueId:6|Rulename: tiers de té...
Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Votre demande de communication (saisine n°23015304)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 22 novembr...
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application des articles L. 28 et R. 16 du code électoral, prévoyant que...
Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Hélène MOREAU
Directrice Générale des Services
Mairie de...