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Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

AIPD videoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
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Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
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Huawei Valenciennes
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Aboutie

Expérimentation SNCF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
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Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
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Notes de frais et justificatifs
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échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
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