Demandes similaires à 'Documents budgétaires sur l'organisation du Sommet IA' (page 8)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Fonds pour la Transformation de l'action publique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Données de contact tracing de la CNAM
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Information non détenue