Demandes similaires à 'Documents budgétaires sur l'organisation du Sommet IA' (page 6)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement