Demandes similaires à 'Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation' (page 16)

La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Plan de Gestion de Trafic Départemental
Recours amiable envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée La Salle Passy Buzenval (Rueil-Malmaison) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent Maurice Rondeau (Bussy-Saint-Georges) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Notre-Dame du Grandchamp (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Etats comptables
Recours amiable envoyé à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

En attente de réponse

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .

Saisine CADA en cours

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

coût du numero ICI RENNES
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .

Refusé

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie