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Très en retard

Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Coignières le .

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Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .

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Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas le .

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Demande envoyée à Mairie - Agde le .

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Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée le .

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

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Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande de document administratif relatif à l'utilisation de la vidéoprotection intelligente, de la vidéoprotection automatisée et de logiciels d'analyse automatique d'images
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

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Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement