Demandes similaires à 'Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste' (page 12)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Axone
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Aquilae
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Demande CADA des documents liés à l'expérimentation de la VSA en lien avec la loi 2023-380
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Refusé

La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande des documents administratifs relatifs aux travaux et réflexions de la CNIL sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée