Demandes similaires à 'Données brutes de la concertation publique sur la pérennisation des aménagements cyclables de Talence' (page 10)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

Très en retard

Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Très en retard

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard