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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Désert le .
Très en retard.
Bonjour,
L’adresse mail de la mairie a changé : [adresse email]
Merci de bien vouloir l’enregistrer et supprimer l’ancien.
Merci,
Cordialement,
Mairie...
Bonjour,
Les radars pédagogiques installés ne sont pas pourvus de système
collectant les données.
Éco-geste : lorsque ce message n'est plus nécess...
Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...
Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Passage 47201-01 le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Val-d'Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Je ne retrouve malheureusement aucune trace de votre RIP sur data.gouv.fr.
Auriez-vous un lien direct à m'envoyer ?
Je vous signale au pa...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volumineu...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
Monsieur, bonjour
par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des
projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants répondant partiellement à vos demandes. Les documents sur lesq...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, le lien we transfer pour accéder aux
documents demandés : [1]https://we.tl/t-ASJDsna9K3
En...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Aurélie DAVID
Responsable du service archives-documentation
Tél. : [numéro de téléphone caché]
Email : [Mairie - Lens request email]
www.villedelens.fr...
Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur
Je vous prie de trouver ci-joint tous les documents dont vous avez demandé
communication. Seules les informations personnelles (noms de...
Monsieur,
La dernière version du Formacode est téléchargeable à l’adresse suivante : https://formacode.centre-inffo.fr/ à la rubrique « Téléchargement...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
--
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administration exem...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673,
enregistrée le 4 juillet 2022.
Je vous prie d...