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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Délibération culture 2023
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement