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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Attribution du marché de l'OPAHRU
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Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Aboutie

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Ressources du Service protection des données du CNRS
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Aboutie

Forfait communal
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Notes de frais
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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