Demandes similaires à 'Données de verbalisation EDPM par années' (page 15)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
Aboutie
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Aboutie
Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .
Aboutie
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En retard (plus de 30 jours)
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de Seine-Saint-Denis le .
Saisine CADA en cours
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Rhône le .
Saisine CADA en cours
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .
Aboutie
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie