Demandes similaires à 'Données de verbalisation EDPM par années' (page 16)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de la Gironde le .

Aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de Seine-Saint-Denis le .

Saisine CADA en cours

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord le .

Aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Rhône le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Droit d’accès aux documents administratifs - Mairie de Niort
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Lille le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue