Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP'
Bonjour,
Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Thiers le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Puy-Guillaume le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Pont-du-Château le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Chamalières le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 06 février 2024, nous n’avons pas de
relevé de mesures individuelles de vitesses. Nous n’avons pas...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Issoire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Bonjour,
Nous n'avons pas de radar pédagogique. De ce fait, nous n'avons aucune donnée.
Cordialement
Le brigadier-Chef/principal
DELHORME Ludovic
Ch...
Bonjour,
C'est noté. Avant que j'interroge le poste de police, quelle est la
période à couvrir ?
Arnaud TILLIEZ
Directeur de l"Administration...
Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Données de verbalisation de stationnement par années
Recours amiable envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 29 Janvier 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à des données de verbalisat...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Recours amiable envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 29 Janvier 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à des données de verbalisat...
Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host zmtain03.int.onzextras.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données des radars pédag...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Aboutie
e : MOREAU Mickaël
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35
À : [adresse email]
Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne
Bonjour suite à vos d...
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous ne récupérons pas les éventuelles données enregistrées dans nos radars.
Il ne s'agit que de radars péda...
Bonjour,
Nous n'avons pas de radars pédagogiques installés sur la commune.
Cordialement,
Jacques POUGET
Secrétaire général
Mairie d’Arlanc
53 Route Na...
Bonjour,
Les radars pédagogiques installés ne sont pas pourvus de système
collectant les données.
Éco-geste : lorsque ce message n'est plus nécess...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Recours amiable envoyé à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 29 Janvier 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à des données de verbalisati...