Demandes similaires à 'Données des refuges en cas d'intempéries' (page 13)

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Demande envoyée à Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Besançon - Rue Claude Pouillet
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur Licence VI
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maurice 94069-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de la Roche aux Fées le .

Très en retard

Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En attente de classement

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Demande envoyée à Ministère du travail le .

En attente de classement

Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie