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Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
Expérimentation RATP ligne 13
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour M. SAVIGNAC,
Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .
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Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande envoyée à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .
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Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .
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