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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

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Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
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Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie