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Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Chère Mairie - Bagnolet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Bonjour monsieur Gernier, Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documen...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Votre demande a été transmise au service concerné. Restant à votre disposition, La Mairie d'Oullins...
RATP

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement. Yohann Brunet...
Bonjour, Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Bonjour, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisatio...
AIPD de France identié
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...
Bonjour, Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants : - donnée...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Nous vous confirmons que nous publierons sur la plateforme https://data.grandlyon.com le jeu de données demandé. Nous vous adresserons un me...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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État des indemnités

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations? Cordialement, -----Message d'origine----- De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]> E...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur Gernier, Vous avez saisi la PRADA du ministère de l'intérieur pour la communication de documents ci-dessous. Nous vous informons q...
Etat des indemnités
Réponse par Clermont Auvergne Métropole à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes d'a...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les bilans annuels des radars de 2018 à 2019. Pour informati...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse par Ministère des sports à coste jerome le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée.   En applica...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Chantonnay à Fabrice le .

En attente de réponse

Bonjour, La mairie de Chantonnay souhaite savoir à quel titre vous demandez ces informations et connaitre ce que vous allez faire de ces données. Cor...
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...