Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 4)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques

Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le 8 novembre 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par un courriel daté du 16 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des mesures de vitesse des radars...

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques

Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le 18 mars 2024.

Aboutie

e : MOREAU Mickaël Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35 À : [adresse email] Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne Bonjour suite à vos d...

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 mars 2024.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Jeux Olympiques

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 août 2021.

Aboutie

Monsieur, Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

Liste des défibrillateurs

Demande envoyée à Mairie - Paris le 12 avril 2021.

Très en retard.

Madame la maire de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins

Réponse de Mairie - Oullins le 10 mars 2022.

Aboutie

Bonjour, Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit d’accès aux documents administratifs. Vos demandes étaient les su...

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Réponse de Mairie - Oullins le 10 mars 2022.

Aboutie

Bonjour, Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit d’accès aux documents administratifs. Vos demandes étaient les su...

Conseil national de l'industrie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 février 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM Madame, Monsieur, ...

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques

Réponse de Mairie - Romagnat le 17 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver en pièces jointes les mesures de vitesse des radars pédagogiques de 2021 en plusieurs mails....

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques

Demande envoyée à Mairie - Aulnat le 16 octobre 2023.

Aboutie