Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 12)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Nièvre de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

Refusé

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Berre-les-Alpes le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Partiellement aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Relevé de vitesse rue Émile Combes
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de communication des données de verbalisation par rue à Strasbourg (2020 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)