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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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A l'attention de Rémy Goubert, président
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
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Bien à vous,
[effacé]
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Université cote d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi que de l'articl...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe
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Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
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Monsieur le Président, Monsieur LEROY,
Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de
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Très en retard.
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administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Saisine CADA en cours
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administratifs - Subventions accordées par le conseil départemental de
2021...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .
Aboutie
Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
De : [...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Données essentielles dans la commande publique
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Partiellement aboutie
Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD,
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Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 199...