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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Madame,
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Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
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En retard (plus de 30 jours)
Chère Madame,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
Aboutie
Bonjour,
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vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains.
Bonne réception
Florian BERT...
Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Saint-Affrique le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Partiellement aboutie
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Bonjour,
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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