Demandes similaires à 'Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé' (page 11)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .

Aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports. Commentée le .

Information non détenue

Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de réponse

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Refusé

Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Information non détenue

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie