Demandes similaires à 'Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement' (page 14)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .

Aboutie

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .

Waiting clarification

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED
Réponse de Direction générale de la gendarmerie nationale le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Demande CADA
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - La Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .

Partiellement aboutie

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 le .

Information non détenue

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée