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Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Objet : demande CADA Dijon Métropole
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Objet : demande CADA mairie de Vannes
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
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Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard.
Cher/Chère Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
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Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
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Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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Monsieur le Président,
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Monsieur,
Piéces complémentaires communiquées.
Cordialement --
-------- Message transféré --------
Sujet : Demande de communication de documents...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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