Demandes similaires à 'Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie' (page 2)

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aire-sur-la-Lys le .

En attente de classement

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Caen le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Très en retard