Demandes similaires à 'Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel' (page 3)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

En attente de classement

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Acquisition de la solution VSA Two-i via Altrnativ Saint-Denis
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

En attente de classement

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie