Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 19)
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Carpentras le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Caromb le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Blauvac le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Bédoin le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Beaumes-de-Venise le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Mairie - Aubignan le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard