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Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la commune ne dispose pas
d'un répertoire des informations publiques numérique. En effet, a...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Madame, Monsieur,
Ceci est un email automatique qui confirme que nous avons bien reçu votre
demande dans notre messagerie à la mairie de Penchard. ...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Virigneux le .
En attente de classement
Bonjour,
la mairie de Virigneux change d'adresse mail.
Merci de mettre à jour votre carnet d'adresse.
Nouvelle adresse : [adresse email]
Cordialement....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Notre adresse mail a changé ! Merci de bien vouloir utiliser l’adresse
suivante :
[adresse email] <mailto:[adresse email]>
« Un sourir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Recoux le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette boîte mail n'est plus consultée.
Merci d'adresser vos demandes concernant la mairie annexe du RECOUX à [adresse email].
Vous pouvez é...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette boîte mail n'est plus consultée.
Merci d'adresser vos demandes concernant la mairie annexe de SAINT ROME DE DOLAN à [adresse email]....
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que la commune de Préty change d’adresse mail et vous
demandons de bien vouloir mettre ses coordonnées à jour....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que le répertoire des informations publiques du SIBA
est directement accessible sur son site Internet (depuis...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Bonjour,
Voici les éléments demandés.
Très cordialement,
Sébastien BELLAMY
Directeur général adjoint
[numéro de téléphone caché] – [numéro de té...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté urbaine - Grand
Reims ([Communauté urb...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Monsieur le Président
Vous trouverez ci-joint les documents sollicités.
Cordialement
Jean-Pierre LE BONHOMME
Directeur de Cabinet
[numéro de té...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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Notes de frais président du CA du Cotentin
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En attente de classement
Monsieur [supprimé],
En réponse à votre sollicitation, et suite au message que nous vous avons
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents
administratifs communicables contenant des informations pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de
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