Demandes similaires à 'Etat indemnités conseillers municipaux' (page 19)
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .
Information non détenue
Bonjour M. Dhalluin,
Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
ci-joint les listes demandées.
Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Lucile
Nous avons reçu de la part de l'association transparence citoyenne demande de communication des documents suivants:
- notes de frais de déplace...
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de Mme la Maire, je vous informe que les 2 déplacements suivants ont généré des fra...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Monsieur,
Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées.
https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous pri...
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp1.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Partiellement aboutie
Madame PATRON,
Vous trouverez ci-joints le courrier de réponse à votre demande de
communication ainsi que les productions demandées dans la mesu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dinan le .
En retard (plus de 30 jours)
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp3.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard.
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023
Re...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...
Bonjour Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre message ci-dessous.
Je vous informe que le silence gardé par l'administration compé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous avez adressé un message électronique à l’adresse générique des
Archives départementales.
Vous recevrez une réponse...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...