Demandes similaires à 'Etat indemnités conseillers municipaux' (page 15)

Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Bonjour, Depuis le 6 novembre 2017, les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules. Pour toute demande de renseig...
Bonjour, Depuis le 6 novembre 2017, les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules. Pour toute demande de renseig...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,    Cette boîte email est dorénavant fermée. Afin d’améliorer la qualité et la rapidité des réponses adressées aux Brétignolais,...
Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Administration relative aux docum...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier en réponse à votre demande. Vous souhaitant bonne réception de la p...
Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Réponse de Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la délibération n°20220176 du 17 novembre 2022 « dénomination des vo...
Cher Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Bonjour Monsieur Leroy, Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Communication pièces marché vélib
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,    Suite à votre saisine de la Ville de Paris qui nous a transmis votre message, nous accusons réception de votre demande de communicati...
notes de frais Valérie Pecresse
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Changement des livrees du materiel ferroviaire
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Changement des signalétiques
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
nombre de vols des Veligo
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour, Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier, sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thiaucourt-Regniéville le .

En attente de clarification

Madame, Monsieur, Cette messagerie n'est plus consultée depuis le 1er janvier 2023 Veuillez envoyer vos messages, selon leur destination à : - compta...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Athesans-Étroitefontaine le .

En retard (plus de 30 jours)

La mairie d'ATHESANS ETROITEFONTAINE a changé d'adresse mail. Dorénavant, merci de bien vouloir adresser vos messages à [adresse email], sans quoi vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Secenans le .

Très en retard.

Le secrétariat sera fermé du jeudi 11 mai au mardi 23 mai 2023 retour le mercredi 24 mai.2023 Alexandra POINSOT, secrétaire de mairie, AF et du Syndi...