Demandes similaires à 'Exportation de biens à double usage' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, le portail Open Data est différent (mais complémentaire) du répertoire d'informations...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne. Cependant, un répertoire d'informa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques. Le répertoire...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet. Je ne demande p...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le 15 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le 15 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le 12 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Je sais que votre institution fournit de nombreuses informations en Open Data, et c'est très bien. Mais...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 21 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le 12 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès du Ministère de l'agriculture, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...

échanges entre l'ONF et l'UCFF

Demande envoyée à Office National des Forêts le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de l'ONF, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...

échanges entre le ministère et l'UCFF

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 3 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de Ministère de la Transition écologique et solidaire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Clarification envoyée à Mairie - Paris le 7 novembre 2021.

Aboutie

Cher Mr. Chenel, Merci pour votre réponse. Les documents que je souhaite obtenir contiennent les comptes rendus des réunions précisées à continuation...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé.

Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le 27 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...