Demandes similaires à 'Fermeture administrative Paris' (page 5)

Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication des documents administratifs évaluant le nombre d'armes de poing manquantes (tou...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmis au service compétent pour traitement. Bien cordialement. Le secrétariat de La PRADA Pour une administrati...
Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents relatifs aux adresses IP et domain...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 13/07/2022 tendant à la communication de...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Vous trouverez ci-joint une réponse à votre demande du 27 août 2021. Les 14 pièces jointes vous sont envoyées par 3 messages s...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET]...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Comme nous vous l'avions indiqué par courriel du 20/09/2021, et suite à l'avis de la CADA du 17/02/2022, les pièces que vous sol...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

bonjour  ci-joint un message concernant la vidéo - protection arrivé par erreur sur la messagerie  du pôle juridique transmis pour attribution  bon...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Bien respectueusement, Yann LE TIEC PR...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, J'accuse réception de votre demande. Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur le Recueil d'Actes Adminis...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Pouré, Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Monsieur LECHENET, Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre demande de communication de rapports établis par les mair...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021 de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Monsieur Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020 qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau. Trois commu...
Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Information non détenue

Bonjour, Ce fonds (Fonds en matière d'innovation et de transformation numérique) est géré par la préfecture de région et nous ne disposons pas de do...
Monsieur,   Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles : en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Bonjour madame BOURDIN, Pourriez-vous m'appeler au  sujet de votre demande la semaine prochaine ? Par avance, merci. Bien cordialement, François A...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir, Je réponds à votre courriel en ma qualité de PRADA (Personne responsable de l’accès aux documents administratifs) de la préfecture de la Ma...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre mail du 27 août 2021, ci joint : - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commission dé...
Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Relations avec les Collectivités Territoriales Une réponse vous se...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Vous avez sollicité par le biais d'une plateforme de demande d'accès aux documents administratifs, la communication des rapport sur l'empl...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Monsieur, En réponse à votre demande, les services des polices municipales de l'Aveyron m'emploient pas des pistolets à impulsion électrique. Je ne...
Bonjour, Comme suite à votre message, je vous prie de trouver les documents demandés. Cordialement, -- Clément GEORGES Adjoint au chef de bur...