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Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
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Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
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Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

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Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Données de FPS effectuées par par Streeteo
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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

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Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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