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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
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Cahiers de doléances numérisés
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Notes de frais du maire de Bron
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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de réponse

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

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PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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