Demandes similaires à 'Forfait communal' (page 2)
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En attente de classement
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat le .
Aboutie
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Partiellement aboutie
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)