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Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

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Vidéoprotection
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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Travaux du comité stratégique des données de santé
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En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande d’éclaircissement et de documents officiels concernant l’interdiction d’entrer dans le Tata de Chasselay le 20 juin 2025
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie